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Auteur
BESEME, Jean-Louis
4
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
4
Domaine
DROIT
2
EAU
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
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AGRICULTURE
1
POLLUTION
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RISQUES
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SERVICES DE L'ETAT
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Mot clé
activité agricole
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agriculture
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bail
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diagnostic
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directive
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domaine public
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domaine public fluvial
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déchet
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2009
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Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: BESEME, Jean-Louis
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Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole - Enseignements à partir de six études de cas
FEMENIAS, Alain
MARCHANDISE, Patrick
QUEVREMONT, Philippe
JUFFE, Michel
BARREY, Guy
BEDEL, Jean-Alfred
TSCHITSCHMANN, Eric
MADIGNIER, Marie-Laurence
BESEME, Jean-Louis
BENOIT, Guillaume
HURAND, Patrick
CONDE, Josiane
DEDINGER, Patrick
MARCHAL, Yves
MENEROUD, Martine
VALENSUELA, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007331-01
Accéder à la notice
La réforme de la réglementation de la pêche en eau douce
D'ORNELLAS, Christian
BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: juin 2011
Affaire n°007164-01
Accéder à la notice
La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte
RAVARD, Jean-Louis
BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2010
Mise en ligne: nov. 2010
Affaire n°007184-01
Accéder à la notice
Le jeu des acteurs locaux de la prévention des risques : vers un nouveau partage des responsabilités
BADRE, Michel
BINET, Eric
BRODOVITCH, Michel
CAFFORT, Roland
CARDOT, Denis
CREUCHET, Bertrand
JUFFE, Michel
LAURENS, Denis
LE GOFF, Guy
LEGENDRE, Henri
MARTIN, Xavier
MAZIERE, Brigitte
PELLETIER, Fabienne
VERDEAUX, Pierre
BEISSON, Guy
BESEME, Jean-Louis
DANTIN, Michel
JOLY, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2008
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004923-01
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