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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
ARNOULD, Brigitte
2
BERTHET, Jean-Marie
2
DELAUNAY, Alexis
2
BESEME, Jean-Louis
1
CAUDE, Geoffroy
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
D'ORNELLAS, Christian
1
GALIBERT, Thierry
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
4
CADRE JURIDIQUE
3
FONCIER - PROPRIETE
2
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
PAYSAGE
2
RESSOURCES - NUISANCES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
TRANSPORTS
1
Domaine
PATRIMOINE SAUVEGARDE
2
PAYSAGE
2
REGLEMENTATION
2
TRANSPORT FLUVIAL
2
DECENTRALISATION
1
DROIT
1
EAU
1
ECOLOGIE
1
FAUNE-FLORE
1
PREVENTION DES RISQUES
1
Mot clé
domaine public fluvial
6
Année rapport
2023
1
2022
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Résultats de recherche : - Mot clé: domaine public fluvial
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°5 Site du Val d’Allier
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01E
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Évaluation de la politique et du dispositif de contrôle interne de Voies navigables de France (VNF) pour la sécurité de ses ouvrages hydrauliques
CAUDE, Geoffroy
GALIBERT, Thierry
LEBLANC, Sylvain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°011475-01
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Servitude de marchepied : situation générale
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010676-02
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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
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La réforme de la réglementation de la pêche en eau douce
D'ORNELLAS, Christian
BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: juin 2011
Affaire n°007164-01
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Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat
HOSSARD, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003546-01
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