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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
42
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
16
ENVIRONNEMENT
11
TRANSPORTS
8
PAYSAGE
7
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
6
ECONOMIE
4
AMENAGEMENT URBAIN
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
CADRE JURIDIQUE
1
CIRCULATION
1
Domaine
SITE
8
PAYSAGE
7
FAUNE-FLORE
6
AGRICULTURE
4
DROIT
3
ECOLOGIE
3
ENERGIE
3
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
3
PREVENTION DES RISQUES
3
RISQUES
3
Mot clé
avis
11
CSSPP
8
commission supérieure des sites
8
site classe
8
classement
7
site
7
audit
6
politique publique
6
coût
5
mise en oeuvre
5
Année rapport
2015
42
Année mise en ligne
2016
42
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2015, Année de mise en ligne: 2016, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
42 documents trouvés
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Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à Mayotte
GAUTIER, Maryse
BUISSON, Bernard
LIGER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009459-04
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Mission d'appui au préfet de la région Auvergne concernant la maîtrise des populations de campagnols terrestres
HUMBERT, Pascale
POUZOULET, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010019-01
Accéder à la notice
Filière hydrogène-énergie
GAZEAU, Jean-Claude
NATAF, Jean-Michel
DURVILLE, Jean-Louis
CUEUGNIET, Jean
LEGAIT, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010177-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire
LEBLANC, Sylvain
GALIBERT, Thierry
DORISON, Alain
DOMALLAIN, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°008896-01
Accéder à la notice
Modernisation des lignes ferroviaires Nantes – Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes – Pornic
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010274-01
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Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
LAVARDE, Patrick
DELCOUR, Denis
GAILLOT, Bertrand
GUILLET, Muriel
BALNY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009801-01
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Site classé de la baie du Mont Saint-Michel. Requalification du secteur de la caserne. Rapport à la Commission supérieure des sites perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°007944-06
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Projet de classement du site de la chaîne des terrils du bassin minier du Nord de la France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°008487-02
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Propositions pour un plan d’action pour l’eau dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin
ROCHE, Pierre-Alain
LEFEBVRE, Etienne
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
TANDONNET, Maxime
COLAS-BELCOUR, François
VIAL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009763-01
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Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région Basse-Normandie
LEBLANC, Sylvain
MEGRET, Bruno
DOMALLAIN, Denis
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°008890-03
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Audit du processus de la paye des agents du ministère de l'écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
DIQUET, Jean-Claude
DARRAS, Nicole
MAESTRI, Mireille
VAISS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010214-01
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Site classé des Dunes de Flandre (décret du 31 août 1978), commune de Zuydcoote, Nord (59). Avant-projet de rénovation de la ferme Nord avec création de 36 logements. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°009674-02
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Projet de classement au titre des sites des coteaux historiques du Champagne. Communes de Aÿ, Champillon, Cumières, Damery, Dizy, Hautvillers, Mareuil-sur-Aÿ, Mutigny, Saint-Imoges (département de la Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°008876-02
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Projet de classement du site du Pech de Bugarach et de la rive Nord du synclinal du Fenouillèdes. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°008989-02
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Audit de la mise en oeuvre de la politique d'amélioration de la sécurité des tunnels du réseau routier national
ORIZET, François-Régis
AUBAS, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°009650-01
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Synthèse des audits départementaux 2014 de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité
HUMBERT, Pascale
VELLUET, Rémi
BAUCHE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009535-06
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Site classé du canal du Midi. Projet d'aménagement des neufs écluses de Fonséranes (commune de Béziers, Hérault). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 février 2015
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°008210-10
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