Résultats de recherche : - Lieu: MER-D'IROISE (MER) - Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Préfiguration de l’application du dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer

  • LAVARDE, Patrick

  • BUY, Carole

  • THIBAULT, Henr-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012594-01

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• Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d'Iroise - Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces

  • BOISSEAUX, Thierry

  • BERTHET, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010761-01

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• Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer

  • VERLHAC, Eric

  • GALIBERT, Thierry

  • DUPIN, Frédéric

  • RIDAO, Jean-Patrick

  • BOURGEOIS, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009151-02

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• Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière

  • CLEMENT, Denis

  • MORIN, Georges-André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010031-01

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• Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer

  • DOUARD, Pascal

  • FARENIAUX, Bruno

  • HELBRONNER, Charles

  • FOURNEL, Jérôme

  • BAZIN, Paul

  • CHOUC, Antoine

  • CANNARD, Philippe

  • CAMPANA, Mireille

  • CHAPELLE, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009548-02

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• Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer

  • BUISSON, Bernard

  • BONNET, Claude

  • GOMEL, Cyril

  • LEVY, Christian

  • BONNAL, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008379-01

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• Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime

  • BELLEC, Philippe

  • MAILLOT, Henri

  • NADEAU, Jacques

  • PITIE, Christian

  • PUECH, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007336-02

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