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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
7
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
5
CADRE JURIDIQUE
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2
HABITAT - LOGEMENT
2
AMENAGEMENT RURAL
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
FONCIER - PROPRIETE
1
TRANSPORTS
1
Domaine
AMENAGEMENT REGIONAL
7
Mot clé
établissement public
7
Année rapport
2017
2
2016
1
2015
0
2014
0
2013
1
2012
0
2011
0
2010
1
2009
1
2008
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Année mise en ligne
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2009
0
2008
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Résultats de recherche : - Lieu: France - Domaine: AMENAGEMENT REGIONAL, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: établissement public
Critères :
Lieu: France
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Evaluation stratégique de l'Etablissement public d'aménagement Euro-Méditerranée (EPAEM)
HELARY, Jean-Louis
DUFOURMANTELLE, Aude
GAUTIER, Maryse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: juin 2017
Affaire n°010926-01
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Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010848-01
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Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°008034-03
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Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final
SCHMIT, Philippe
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008034-02
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Orientations pour l'établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG)
WELLHOFF, François
MAINAUD, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: juil. 2010
Affaire n°007254-01
Accéder à la notice
Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)
RUIZ, Gérard
VERLHAC, Eric
DANIEL, Christine
GARCIA, Alain
ROCHE-BRUYN, François
SARDAIS, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: nov. 2009
Mise en ligne: janv. 2010
Affaire n°006687-01
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Les outils de l'aménagement et les conditions pratiques de leur utilisation
DAUDE, Laurence
ROL-TANGUY, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2008
Mise en ligne: nov. 2008
Affaire n°005690-01
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