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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
GAZEAU, Jean-Claude
2
BESSON, Jean-Pierre
1
CAMPANA, Mireille
1
CAMPION, Claire-Lise
1
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
DELEGATION MINISTERIELLE A L'ACCESSIBILITE (DMA)
1
DEPROST, Pierre
1
DUFOURMANTELLE, Aude
1
Thématique
CONSTRUCTION
3
CADRE JURIDIQUE
2
RESSOURCES - NUISANCES
2
AMENAGEMENT URBAIN
1
ENVIRONNEMENT
1
HABITAT - LOGEMENT
1
METHODES - TECHNIQUES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
BATIMENT
5
Mot clé
logement
5
Année rapport
2018
1
2017
0
2016
0
2015
0
2014
1
2013
2
2012
0
2011
0
2010
0
2009
0
2008
0
2007
1
Année mise en ligne
2019
1
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2016
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2015
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2014
2
2013
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2009
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2008
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Résultats de recherche : - Domaine: BATIMENT, Mot clé: logement
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Mission d'analyse de la faisabilité de la cession d'une partie du foncier du Centre International de Valbonne
BESSON, Jean-Pierre
DURAND, Jean-Louis
MORENO, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004818-01
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Audit thématique sur les dispositifs de recueil de données sur l'efficacité énergétique des bâtiments (logements et locaux tertiaires)
GAZEAU, Jean-Claude
LEBENTAL, Bruno
NATAF, Jean-Michel
REBUFFEL, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008370-01
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Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs - Etude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie
GAZEAU, Jean-Claude
DURVILLE, Jean-Louis
FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: juil. 2014
Affaire n°008917-01
Accéder à la notice
Ajustement de l'environnement normatif - Agenda d'accessibilité programmée
LE DIVENAH, Jean-Paul
REBEYROTTE, Eric
DUFOURMANTELLE, Aude
DEPROST, Pierre
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
RATTAIRE, Sophie
CAMPION, Claire-Lise
GUILLOU, Anne
HEYRMAN, Eric
PROST-COLETTA, Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
DELEGATION MINISTERIELLE A L'ACCESSIBILITE (DMA)
Rapport: févr. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°008617-02
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Évaluation de la réglementation thermique de 2012 dans les bâtiments neufs en vue de la prochaine réglementation environnementale. Première étape : évaluation de la réglementation thermique de 2012
FLORETTE, Anne
JEAN-FRANCOIS, Michel
CAMPANA, Mireille
PILLET, Didier
LAVERGNE, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°010888-01
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