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Lieu: Rhin-fleuve

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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°2 Site du Lit majeur du Rhin
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01B
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site n°1 - Site Etangs de Lorraine
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01A
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Projet de site classé du promontoire du Mont-Glonne, des rives de la Loire et de l'embouchure de l'Evre (49 et 44). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 29 septembre 2022
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022 Mise en ligne: sept. 2022 Affaire n°011927-02
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France (OGS) du Massif du Ballon d’Alsace. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 29 septembre 2022
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°014444-01
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Mission d’appui aux préfets de l’Ardèche et de la Drôme - Définition d’une stratégie de sécurisation des secteurs endigués de la confluence de la Drôme avec le Rhône et en particulier de la zone d’activité de Chambenier au Pouzin
FOUCHER, Hélène

LE COZ, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2022 Mise en ligne: sept. 2022 Affaire n°014328-01
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Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut - Éléments d’analyse et suites à donner
MIR, Catherine

NOUALHAGUET, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013433-01
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Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations
CINOTTI, Bruno

MICHELET, Paul

GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°012938-01
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Projet de classement du « Verrou du Val de Loire » (Loire-Atlantique et Maine-et-Loire) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°011928-02
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Candidature au label Grand Site de France - Estuaire de la Charente et l'Arsenal de Rochefort. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°013096-01
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Crue de la Seine et de ses affluents de janvier-février 2018. Retour d’expérience
DELAUNAY, Alexis

MENORET, Bernard

DEBART, Marie-Hélène

FRINGANT, Samuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: janv. 2019 Affaire n°012268-01
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Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012411-01
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Analyse de la deuxième phase de la branche Est de la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°012304-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Ile-de-France
LEBLANC, Sylvain

MENAGER, Thierry

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: janv. 2019 Affaire n°012067-01
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Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°012030-01
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Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement
GUERBER, François

MOURA, Patrice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011904-01
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Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010649-01
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Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 11 mai 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010232-02
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Projet d'extension de classement du site des sources de la Seine. Communes de Poncey-sur-l'Ignon et Source-Seine (Côte-d'Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 9 mars 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°009404-02
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Inondations de mai et juin 2016 dans les bassins moyens de la Seine et de la Loire - Retour d’expérience
MENORET, Bernard

ROCHE, Pierre-Alain

SAUZEY, Philippe

PERRIN, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010743-01
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Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)
GUIGNARD, Philippe

JEAN-FRANCOIS, Michel

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010788-01
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Impact de la crue de mai-juin 2016 du bassin de la Seine sur la filière fluviale passagers et marchandises
DURANTHON, Jean-Philippe

MOUGARD, Sophie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: janv. 2017 Affaire n°010798-01
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Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine
ROSTAGNAT, Michel

DE GUIBERT, Philippe

BAYLE, Marc-René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010380-01
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Projet de classement de l'ensemble constitué par le château, les coteaux, les varennes, l'aqueduc et la Loire à Luynes. Communes de Berthenay, Fondettes, Luynes, St-Etienne-de-Chigny, St-Genouph (Indre-et-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010648-01
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Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin
RATHOUIS, Pierre

LEFEBVRE, Etienne

SCHMITT, Mireille

CONDE, Josiane

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010146-02
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Projet de classement des Madères, propriété du peintre Olivier Debré (Indre-et-Loire). Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010401-01
- Accéder à la notice

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