Résultats de recherche : - Lieu: écluse-de-Sormont - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Mot clé: logement

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• Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)

  • LECOMTE, Alain

  • HELARY, Jean-Louis

  • WEBER, Alain

  • SEIGNOUX, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010372-01

  • Accéder à la notice

  
• Gestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France

  • ROUQUES, Gilles

  • VERDEAUX, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004494-01

  • Accéder à la notice

  
• Relancer l'habitat en Ile-de-France par la mobilisation des actifs fonciers publics

  • POMMELLET, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004259-01

  • Accéder à la notice

  

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