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Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe
LIEBERMANN, Claude

LEBRUN, Dominique

SUBREMON, Alexandra

RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007055-01
- Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-02
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Audit des politiques locales de sécurité routière - rapport de synthèse
D'AUBREBY, Marc

LEBRUN, Dominique

LIEBERMANN, Claude

BERNARD, Christian

DIEDERICHS, Olivier

FLORENNE, Tristan

VENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION DE LA GENDARMERIE NATIONALE (IGN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°004640-08
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'aménagement de la ligne ferroviaire Paris - Granville
PEYRONNET, Philippe

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006949-01
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Usages et usagers de la route, mobilité et accidents - 1860-2008
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°004583-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI du contrôle de vitesse des trains par balises (KVB)
PEYRONNET, Philippe

RICO, Frédéric
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: mars 2008 Affaire n°005721-01
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Mission sur les entreprises de transport léger - Bilan de l'extension de la réglementation des transports routiers aux entreprises utilisant des véhicules légers de deux essieux en application de la loi du 6 février 1998 et du décret 30 août 1999
BOURGET, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2006 Mise en ligne: oct. 2009 Affaire n°004497-01
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