Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2005, Thématique: ADMINISTRATION PUBLIQUE

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La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière
LEGENDRE, Henri

LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004296-01
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La fonction juridique dans la nouvelle organisation déconcentrée de l'équipement
CHAVAROT, André
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004514-01
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Expertise juridique liée à l'organisation du réseau scientifique et technique
LAUER, André

SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004398-01
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Réorganisation des services départementaux de l'Etat - Mission pour le rapprochement DDAF / DDE
BAUDOUIN, Gérard

CHANTEREAU, Pierre

MAZIERE, Brigitte

MEARY, Bertrand

CLOUD, François

PERRIN, Daniel

MORDANT, Jacques

MANDARON, Joël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004474-01
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Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004483-01
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Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État
BIDOU, Dominique

SCHNEIDER, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004306-01
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Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique
CHANTEREAU, Pierre

GONTIER, Nicole
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004504-01
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Le financement des aires d'accueil des gens du voyage
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005 Mise en ligne: juin 2005 Affaire n°004446-01
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ATESAT - Mission ouvrages d'art - Compétences et organisation
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian

BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004412-01
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Avenir du réseau radio 40 MHz dans le cadre de la décentralisation des services déconcentrés du ministère dans le domaine routier
CABIOCH, Jean-François

DURAND-RAUCHER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004378-01
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Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement
HENRY, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004478-01
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Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les centres d'études techniques de l'Equipement (CETE) et les services territoriaux
DURAND, Jean

PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004295-01
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Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004410-01
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Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004331-01
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La mise en place d'une 'plate-forme d'ingénierie territoriale' en Haute-Marne
DE SENNEVILLE, Gérard

VIGNAL, Jean-Pierre

DE NONANCOURT, Philippe

TAILLIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004349-01
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Evaluation de la formation initiale et continue du ministère de l'équipement
DOBIAS, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004511-01
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La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
LEGENDRE, Henri

LIEBERMANN, Claude

LE GALLOU, Jean-Yves

SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01
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Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics
GRESSIER, Claude

WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004506-01
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Gestion des compétences en ouvrages d'art
PERRET, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004353-01
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Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement
BRUNETIERE, Jean-René

JAILLET, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION (DGUHC)

CONSEIL MINISTERIEL DE L'EVALUATION (CME)
Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004421-01
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Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'Equipement
FOUGEA, Denis

RAY, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004383-01
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Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)
MOUGEY, Jacques

WAUTERS, Alain

BLOT, Yvan

BROCHARD, François

CAMBO, Christian

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
Rapport: août 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004364-01
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Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'Equipement
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: févr. 2005 Affaire n°004263-01
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Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004344-01
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Synoptique des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004350-03
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