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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
PELOSSE, Hélène
3
Thématique
ENVIRONNEMENT
2
AMENAGEMENT RURAL
1
ECONOMIE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
ECOLOGIE
2
ACTIVITE FORESTIERE
1
FINANCES PUBLIQUES
1
POLLUTION
1
Mot clé
mise en oeuvre
2
Office national des forêts (ONF)
1
activité forestière
1
agriculture
1
biodiversité
1
certificat
1
certificat d'économie de produits phytosanitaires (CEPP)
1
collectivité
1
collectivité locale
1
comptabilité
1
Année rapport
2015
1
2014
1
2013
0
2012
0
2011
1
Année mise en ligne
2015
1
2014
1
2013
0
2012
1
Résultats de recherche : - Auteur: PELOSSE, Hélène
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Le régime forestier mis en œuvre par l’Office national des forêts dans les forêts des collectivités
HUBERT, Claire
MAGRUM, Max
PELOSSE, Hélène
RAVON-BERENGUER, Marie-Astrid
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010092-01
Accéder à la notice
Préfiguration de la mise en oeuvre des Certificats d'Economie de Produits Phytosanitaires (CEPP) - Mission d'appui
WINTER, Laurent
LAVARDE, Patrick
DUTARTRE, Sylvie
MALPEL, Georges-Pierre
PELOSSE, Hélène
ENGLEBERT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009393-01
Accéder à la notice
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010 - 2020)
LAURENT, Jérôme
WINTER, Laurent
PELOSSE, Hélène
PAINAULT, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2011
Mise en ligne: févr. 2012
Affaire n°007861-01
Accéder à la notice
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