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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
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LAVARDE, Patrick
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AUSSOURD, Philippe
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BERNARD, Alain
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Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Domaine: FINANCEMENT, Mot clé: fiscalité
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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Les dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l’emploi dans les territoires
DEKETELAERE-HANNA, Marie
NOISETTE, François
REIX, Patrick
CAUSSAT, Laurent
DE COUHENHOVE, Laëtitia
HOULDSWORTH, John
DE COURREGES D'USTOU, Bernard
JACQUEY, Bénédicte
ANGEL, Noémie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2020
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013247-01
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Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°012991-01
Accéder à la notice
Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins
BELLEC, Philippe
LAVARDE, Patrick
CORREZE-LENEE, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: oct. 2016
Affaire n°010447-01
Accéder à la notice
L'environnement - nouvel enjeu pour le mécénat d'entreprise
LEGRAIN, Dominique
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2007
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°006244-01
Accéder à la notice
Evaluation de la TVA Sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable
BERNARD, Alain
VIELLE, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004802-01
Accéder à la notice
Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments
AUSSOURD, Philippe
FOLLENFANT, Philippe
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004513-01
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