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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
SCHMIT, Philippe
4
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
2
COLLECTIVITES TERRITORIALES
2
HABITAT - LOGEMENT
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
CONSTRUCTION
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
3
AMENAGEMENT REGIONAL
2
ORGANISATION
2
URBANISME OPERATIONNEL
2
CADRE INSTITUTIONNEL
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
POLITIQUE FONCIERE
1
SERVICES DU MINISTERE
1
Mot clé
établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
4
Année rapport
2017
1
2016
3
Année mise en ligne
2017
2
2016
2
Résultats de recherche : - Auteur: SCHMIT, Philippe, Mot clé: établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
4 documents trouvés
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Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010848-01
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Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010359-01
Accéder à la notice
Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°008034-03
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Rapport d'analyse des propositions formulées au sein du groupe de travail « Lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière » en Corse
SCHMIT, Philippe
ARNOULD, Brigitte
WEBER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: août 2016
Affaire n°010559-01
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