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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
56
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
29
TRANSPORTS
21
ENVIRONNEMENT
12
ECONOMIE
9
CIRCULATION
5
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
5
METHODES - TECHNIQUES
5
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2
AMENAGEMENT URBAIN
2
CADRE JURIDIQUE
2
Domaine
ENERGIE
12
TRANSPORT ROUTIER
9
POLLUTION
7
AGRICULTURE
5
ECOLOGIE
5
ACTIVITE ECONOMIQUE
4
FAUNE-FLORE
4
TRANSPORT FERROVIAIRE
4
TRANSPORT MARITIME
4
BRUIT
3
Mot clé
politique publique
9
évaluation des politiques publiques
9
filière économique
8
financement
8
comparaison internationale
7
gaz
7
parangonnage
7
aspect juridique
6
cadre juridique
6
droit communautaire
6
Année rapport
2022
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2
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2018
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2017
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2016
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2014
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2013
10
2012
6
2011
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2010
5
2009
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2017
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3
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2013
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2012
5
2011
7
2010
3
2009
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Résultats de recherche : - Lieu: Europe - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Europe
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Transporteurs publics routiers : mise en oeuvre de l'exigence de capacité professionnelle
SICHERMAN, Jacques
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: août 2010
Affaire n°006689-01
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Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe
LIEBERMANN, Claude
LEBRUN, Dominique
SUBREMON, Alexandra
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007055-01
Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-02
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LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)
MASSENET, Yves
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006620-01
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Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy
LAFONT, Jean
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006590-01
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Bilan et perspectives de la coopération dans le secteur de l'eau en Méditerranée
LAINE, Hervé
MARCHANDISE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2009
Mise en ligne: avr. 2009
Affaire n°005488-01
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