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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
12
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
8
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
7
CABRIT, Jean-Luc
5
BRENTRUP, Serge
3
ARNOULD, Brigitte
2
BERTHET, Jean-Marie
2
BOISSEAUX, Thierry
2
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
DELAUNAY, Alexis
2
Thématique
ENVIRONNEMENT
15
PAYSAGE
13
CADRE JURIDIQUE
5
ADMINISTRATION PUBLIQUE
3
ARCHITECTURE
3
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
3
AMENAGEMENT RURAL
2
ECONOMIE
2
FONCIER - PROPRIETE
2
HABITAT - LOGEMENT
2
Domaine
PATRIMOINE SAUVEGARDE
29
Mot clé
protection du patrimoine
8
patrimoine naturel
6
site protégé
6
espace naturel
5
patrimoine architectural
5
protection de la nature
5
site classe
5
avis
4
classement
4
commission supérieure des sites
4
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2005
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2004
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Résultats de recherche : - Lieu: France - Domaine: PATRIMOINE SAUVEGARDE
Critères :
Lieu: France
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Projet de classement du site de mémoire de la butte Chalmont et de ses environs (02) - Rapport en CSSPP
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mai 2024
Mise en ligne: mai 2024
Affaire n°009309-02
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Projet de classement du site du "Théâtre de la guerre picrocholine" (Indre-et-Loire) - Rapport en CSSPP
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mai 2024
Mise en ligne: mai 2024
Affaire n°012566-02
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Projet de classement du site de la montagne d'Uchon - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 avril 2024
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2024
Mise en ligne: avr. 2024
Affaire n°013732-02
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site ’’Conques Vallées Lot et Dourdou’’ (Aveyron) - Rapport en CSSPP
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2024
Mise en ligne: avr. 2024
Affaire n°015440-01
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Projet de classement du Petit Donon - Communes de Grandfontaine, Schirmeck et Wisches (Bas-Rhin) (67) - Rapport en CSSPP
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2024
Mise en ligne: avr. 2024
Affaire n°013574-02
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Projet d'extension du classement de la butte de Châtenay-en-France – Fontenay-en-Parisis (Val d’Oise) (95) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 septembre 2023
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023
Mise en ligne: sept. 2023
Affaire n°010255-02
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Les Grands Sites de France, la force fédératrice du paysage au cœur de l’action des territoires
BOISSEAUX, Thierry
CABRIT, Jean-Luc
BACCAINI, Brigitte
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: oct. 2022
Mise en ligne: nov. 2022
Affaire n°014170-01
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Revue de dépenses - La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR)
MAKALA, Annick
STEVENS, Dominique
DE COUSTIN, Hélène
LACROIX, Dominique
DUPUIS, Philippe
BERGER, Samuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: sept. 2017
Mise en ligne: déc. 2017
Affaire n°011070-01
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Mesures de compensation et intervention des conservatoires d'espaces naturels
BOISSEAUX, Thierry
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°011090-01
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Servitude de marchepied : situation générale
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010676-02
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Quel devenir pour les infrastructures de l'Aérotrain ? (Loiret) - Inverser le regard
TOUCHEFEU, Jacques
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010674-01
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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
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Devenir de l'île du Large - Commune de Saint-Marcouf-de-l'Isle (50)
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2016
Mise en ligne: déc. 2016
Affaire n°010602-01
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Valorisation des phares et des maisons-feux. Affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique
THIBAULT, Jean-Pierre
DIEUDONNE, Christian
PICHON, Antoine
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: oct. 2016
Affaire n°010429-01
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Le Marais poitevin : État des lieux actualisé des actions menées à la suite du plan gouvernemental 2003-2013 et orientations
ETAIX, Corinne
CAUDE, Geoffroy
AYPHASSORHO, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°005928-04
Accéder à la notice
Conditions d'accueil des animaux d'espèces non domestiques saisis ou recueillis. Faune sauvage exotique
GUTH, Marie-Odile
BAVARD, Denis
MAILLOT, Evelyne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005929-01
Accéder à la notice
Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012
BINET, Eric
ESCAFRE, Alain
FOURNIE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°005928-02
Accéder à la notice
Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin
ROUSSEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°005928-01
Accéder à la notice
Le mécénat d'entreprise, moteur du développement durable
LEGRAIN, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006320-01
Accéder à la notice
Le réseau des Conservatoires Botaniques Nationaux
ALLAIN, Yves-Marie
RIBIERE, Georges
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2007
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°006237-01
Accéder à la notice
Faisabilité d'une procédure de protection de la Grande Arche
BRODOVITCH, Michel
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: mars 2007
Affaire n°004798-01
Accéder à la notice
Audit de modernisation sur l'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen "Natura 2000"
BADRE, Michel
BEISSON, Guy
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°006218-01
Accéder à la notice
Mission de réflexion pour une politique du patrimoine au sein du Ministère des transports, de l'équipement du tourisme et de la mer
BILLON, Alain
SMADJA, Gilbert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004541-01
Accéder à la notice
La préservation de la Voie Sacrée dans le département de la Meuse
LEVY, Francis
PERIGNON, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004611-01
Accéder à la notice
Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO - Section Maine-et-Loire
LEVY, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004325-01
Accéder à la notice
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