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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
Thématique
FONCIER - PROPRIETE
2
Domaine
ECOLOGIE
1
LITTORAL
1
MINE ET CARRIERE
1
TUNNEL
1
Mot clé
DOM-TOM
1
biodiversité
1
cadre juridique
1
collectivité locale
1
domaine public
1
domaine public maritime
1
dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
1
dotation globale de fonctionnement
1
département d'outre-mer (DOM)
1
effondrement de terrain
1
Année rapport
2016
1
2015
1
Année mise en ligne
2016
2
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2016, Thématique: FONCIER - PROPRIETE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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Étude des possibilités d’apporter un appui aux propriétaires de terrains ayant appartenu à des exploitations minières et subissant des désordres d’origine non minière
GRASZK, Edmond
DELAUNAY, Alexis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010442-01
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Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
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