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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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GRIMOT, Marc
2
AUJOLLET, Yvan
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
DAVID, Dominique
1
DOUARD, Pascal
1
GAULT, Jean
1
GUERBER, François
1
GUILLET, Muriel
1
HUBERT, Claire
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
5
CADRE JURIDIQUE
1
ENVIRONNEMENT
1
PAYSAGE
1
Domaine
POLLUTION
5
Mot clé
évaluation des politiques publiques
3
agriculture
2
déchet industriel
2
parangonnage
2
politique de l'environnement
2
activité agricole
1
bâtiment
1
cadre juridique
1
comparaison internationale
1
directive
1
Année rapport
2017
1
2016
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2015
1
2014
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2013
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2011
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2017
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Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe. Rapport d'étape
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: juil. 2011
Affaire n°007525-01
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Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport final
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007525-02
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Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses
DAVID, Dominique
AUJOLLET, Yvan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°009196-01
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Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire
SOULIE, Marie-Christine
GUERBER, François
GAULT, Jean
PAULIN, François
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010012-01
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Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
NATAF, Jean-Michel
DOUARD, Pascal
PIPIEN, Gilles
SAUVANT, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2017
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°008378-02
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