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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
DISSLER, Marie-Claire
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Thématique
CADRE JURIDIQUE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
TRANSPORTS
1
Domaine
AGRICULTURE
1
CONTENTIEUX
1
ECONOMIE DES TRANSPORTS
1
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
1
REGLEMENTATION
1
Mot clé
Comités opérationnels de lutte contre la délinquance environnementale (COLDEN)
1
Loi pour un Etat au service d'une société de confiance (loi ESSOC)
1
Office français de la biodiversité (OFB)
1
bilan LOTI
1
bilan environnemental
1
bilan socio-économique
1
chambre d'agriculture
1
contrôle
1
coût
1
enquête publique
1
Année rapport
2024
2
Année mise en ligne
2024
2
Résultats de recherche : - Auteur: DISSLER, Marie-Claire
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Avis sur le bilan économique et social « LOTI » de la création d’un site propre pour un tramway guidé sur pneus entre la place du 8 mai 1945 à Saint-Denis (93) et le pôle gare du RER D de Garges-Sarcelles (95) – T5 - Bilan « ex-post » établi en application de l’article L.1511-6 du code des transports
DISSLER, Marie-Claire
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juil. 2024
Mise en ligne: sept. 2024
Affaire n°015446-01
Accéder à la notice
Révision des procédures de contrôle et des échelles des peines - cadre de confiance avec le monde agricole
CINOTTI, Bruno
DISSLER, Marie-Claire
KARL, Bruno
DELZANT, Eric
PERRENEC-SEGARRA, Eve
DUFOUR, Anne
DENAIS, Olivier
CHABASSIER, Jocelyne
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE LA JUSTICE (IGJ)
Rapport: mai 2024
Mise en ligne: déc. 2024
Affaire n°015547-01
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