Résultats de recherche : - Année du rapport: 2013, Thématique: ENVIRONNEMENT, Mot clé: exercice des compétences

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• Cartographie des compétences des services déconcentrés en matière de climat, qualité de l'air et énergie

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • GALIBERT, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008918-01

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• L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne

  • HUMBERT, Pascale

  • GOMEL, Cyril

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008362-01

  • Accéder à la notice

  
• Note de synthèse à l'attention des préfigurateurs de l'Agence Nationale de la Biodiversité sur les enseignements à tirer de l'organisation au Royaume-Uni et en Allemagne

  • LEVRAUT, Anne-Marie

  • LAVOUX, Thierry

  • TROUVILLIEZ, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008825-01

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