Résultats de recherche : - Lieu: Rhône-fleuve - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Mot clé: établissement public

2 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Evaluation stratégique de l'Etablissement public d'aménagement Euro-Méditerranée (EPAEM)

  • HELARY, Jean-Louis

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • GAUTIER, Maryse

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: juin 2017 Affaire n°010926-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière

  • HELARY, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010884-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1