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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
WAUTERS, Alain
2
Thématique
CADRE JURIDIQUE
2
Domaine
DROIT
1
EQUIPEMENT SPORTIF
1
ETUDE D'IMPACT
1
LOISIR
1
Mot clé
centre de loisirs
1
contrôle
1
directive
1
enquête
1
environnement
1
impact
1
plan
1
procédure
1
programme
1
prévention
1
Année rapport
2004
1
2003
1
Année mise en ligne
2005
2
Résultats de recherche : - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Auteur: WAUTERS, Alain
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Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)
MOUGEY, Jacques
WAUTERS, Alain
BLOT, Yvan
BROCHARD, François
CAMBO, Christian
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
Rapport: août 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004364-01
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Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)
LAFONT, Jean
LAVOISIER, Alain
WAUTERS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004104-01
Accéder à la notice
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