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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
D'AUBREBY, Marc
12
Thématique
TRANSPORTS
12
Domaine
TRANSPORT ROUTIER
6
TRANSPORT DE MARCHANDISES
3
ETUDE D'IMPACT
2
ORGANISATION
2
TRANSPORT FERROVIAIRE
2
TRANSPORT FLUVIAL
2
AMENAGEMENT REGIONAL
1
FINANCEMENT
1
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
1
SECURITE ROUTIERE
1
Mot clé
cadre juridique
3
infrastructure de transport
3
poids lourd
3
transport ferroviaire
3
autorisation
2
autoroute
2
bilan socio-économique
2
contrôle
2
droit communautaire
2
droit des transports
2
Année rapport
2015
2
2014
1
2013
0
2012
0
2011
3
2010
2
2009
1
2008
1
2007
1
2006
1
Année mise en ligne
2016
1
2015
1
2014
1
2013
0
2012
1
2011
4
2010
0
2009
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2008
0
2007
2
Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: TRANSPORTS, Auteur: D'AUBREBY, Marc
Critères :
Lieu: France
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Mission relative à la délivrance des titres de navigation des bateaux de navigation intérieure et aux prescriptions techniques concernant la stabilité après avarie des bateaux à passagers
D'AUBREBY, Marc
DIEUDONNE, Christian
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009993-01
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Participation du transport routier au financement des infrastructures
PINET, Michel
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010144-01
Accéder à la notice
Mission tram-train Nantes-Chateaubriant - Rapport de fin de mission
SIMON, Bernard
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008641-01
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Sécurité de la navigation des navires fluvio-maritimes sur le Rhône et la Saône
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
D'AUBREBY, Marc
CHAUVIERE, Jean-Yves
BARADUC, Bruno
MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2011
Mise en ligne: mars 2012
Affaire n°006675-01
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Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée
LHOSTIS, Alain
D'AUBREBY, Marc
BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2011
Mise en ligne: nov. 2011
Affaire n°007709-01
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre
D'AUBREBY, Marc
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-01
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Services de transport d'intérêt national
D'AUBREBY, Marc
LABIA, Patrick
LHOSTIS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: mars 2011
Affaire n°007141-01
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-02
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L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)
D'AUBREBY, Marc
JOIGNY, Michèle
MASSENET, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: août 2009
Affaire n°006008-01
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Audit des politiques locales de sécurité routière. Bilan de l'audit réalisé en 2006 dans le Département de l'Hérault
D'AUBREBY, Marc
LEBRUN, Dominique
DIEDERICHS, Olivier
FLORENNE, Tristan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°004640-02
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Organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)
D'AUBREBY, Marc
DELACROIX, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°005038-01
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La carte de qualification des conducteurs
D'AUBREBY, Marc
LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004776-01
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