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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
ANTONI, Robert-Max
1
BRODOVITCH, Michel
1
GARCIA, Jean-Paul
1
PERRET, François
1
VAULONT, Isabelle
1
Thématique
ARCHITECTURE
2
Domaine
OUVRAGE D'ART
2
Mot clé
architecture
1
code
1
droit de l'urbanisme
1
maîtrise d'ouvrage publique
1
monument historique
1
patrimoine
1
patrimoine architectural
1
patrimoine sauvegardé
1
plan d'architecture
1
procédure
1
Année rapport
2007
1
2006
0
2005
0
2004
1
Année mise en ligne
2007
1
2006
0
2005
0
2004
1
Résultats de recherche : - Thématique: ARCHITECTURE, Domaine: OUVRAGE D'ART
2 documents trouvés
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Modalités de recours à la maîtrise d'oeuvre privée en matière d'ouvrages d'art
ANTONI, Robert-Max
GARCIA, Jean-Paul
PERRET, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: sept. 2004
Affaire n°004153-01
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Faisabilité d'une procédure de protection de la Grande Arche
BRODOVITCH, Michel
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: mars 2007
Affaire n°004798-01
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