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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
168
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
54
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
33
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
31
BOYER, Jean-Marc
18
CABRIT, Jean-Luc
15
PARMENTIER, Hervé
15
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
14
GUERY, Bénédicte
14
HUBERT, Louis
14
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
86
PAYSAGE
69
ENVIRONNEMENT
61
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
54
TRANSPORTS
53
HABITAT - LOGEMENT
13
CIRCULATION
12
AMENAGEMENT URBAIN
11
EQUIPEMENTS
11
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
9
Domaine
SITE
67
PAYSAGE
55
PREVENTION DES RISQUES
31
RISQUES
30
EAU
25
ECOLOGIE
24
FAUNE-FLORE
19
AMENAGEMENT REGIONAL
16
ECONOMIE DES TRANSPORTS
14
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
14
Mot clé
avis
81
CSSPP
56
commission supérieure des sites
56
site classe
56
classement
52
site
42
risques naturels
34
audit
26
bilan
26
bilan LOTI
23
Année rapport
2025
4
2024
19
2023
26
2022
8
2021
9
2020
9
2019
12
2018
18
2017
22
2016
27
2015
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2013
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2011
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2015
16
2014
9
2013
7
2012
4
2011
8
2010
2
2009
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Lieu: Alpes-de-Haute-Provence
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Projet d'autoroute A 45. Analyse des conditions de réalisation
LALOT, Jean
PANHALEUX, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007602-01
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Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine. Rapport final
BOUVIER, Michel
ESCAFRE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2011
Mise en ligne: déc. 2011
Affaire n°007500-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'opération du tramway T2
BACOT, Marie-Anne
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007715-01
Accéder à la notice
Les enseignements des épisodes neigeux des 8 et 9 décembre 2010 en Ile-de-France
CORTE, Jean-François
DAVID, Dominique
LABIA, Patrick
PANHALEUX, Jean
PICQUAND, Jean-Louis
RIVIERE, Delphin
TERRIE, François
BERGES, Pierre
CAYREL, Laurent
SAUZEY, Philippe
CLOUET, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007540-02
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Mission d'expertise des locaux du Centre administratif départemental de Nice ("bâtiments-bulles")
DEBIESSE, Georges
LACAVE, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007497-02
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Retour d'expérience à la suite de l'épisode neigeux survenu le 8 décembre 2010 en Ile-de-France
DAVID, Dominique
LABIA, Patrick
PANHALEUX, Jean
PICQUAND, Jean-Louis
RIVIERE, Delphin
TERRIE, François
LEYRIT, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007540-01
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Audit du fonctionnement des commissions de médiation du droit au logement opposable en Ile-de-France
MASSIN, Isabelle
RIVIERE, Delphin
VERLHAC, Eric
PERRIN, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007185-01
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Audit thématique d'initiative locale - Planification et offre de logement - Synthèse - DREAL FRANCHE-COMTE et BOURGOGNE - DDT DOUBS, COTE D'OR, HAUTE-SAVOIE et RHONE - CETE et CERTU de Lyon
DURU, Bernard
LALOT, Jean
MARCQ, Catherine
MARIE, François
VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007337-01
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Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007142-01
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Retour d'expérience sur les avalanches de l'hiver 2008-2009
LAURENS, Denis
CASSAYRE, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°006966-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 29 sections Pont de Normandie-A13 et Le Havre-Saint-Saens et du Pont de Normandie
DETERNE, Jean
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006600-01
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Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)
BRODOVITCH, Michel
DURVILLE, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006642-01
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LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)
MASSENET, Yves
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006620-01
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Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006670-01
Accéder à la notice
Médiation sur la LGV de Provence - Alpes - Côte d'Azur - En vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur au XXIème siècle
COUSQUER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: août 2009
Affaire n°006647-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A5 La Francilienne - Troyes
LAFONT, Jean
URCEL, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009
Mise en ligne: févr. 2009
Affaire n°005616-01
Accéder à la notice
Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
D'AUBREBY, Marc
LAFONT, Jean
LHOSTIS, Alain
MASSONI, Michel
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008
Mise en ligne: févr. 2009
Affaire n°005902-01
Accéder à la notice
Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2008
Mise en ligne: janv. 2009
Affaire n°005770-01
Accéder à la notice
Perspectives de développement du secteur IV de Marne-la-Vallée et du projet Eurodisneyland - Rapport final
SANTEL, Gilbert
WELLHOFF, François
LAFFITTE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: oct. 2008
Affaire n°005740-02
Accéder à la notice
L'apport du groupe Eurotunnel au développement économique en partenariat avec les collectivités territoriales locales autour du terminal français
RUIZ, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: oct. 2008
Affaire n°005202-01
Accéder à la notice
Les bilans LOTI de la LGV Rhône-Alpes, de la LGV Méditerranée et des gares nouvelles des LGV Rhône-Alpes et Méditerranée (Rapport et avis délibéré)
CHAPULUT, Jean-Noël
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: juil. 2008
Affaire n°005448-01
Accéder à la notice
La capacité d'insertion d'un aménagement de vélo-route dans le défilé de Pierre Châtel
BRODOVITCH, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2008
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°005840-01
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative locale (ATIL) : Élaboration des documents supports des politiques de prévention des risques - Régions de Bretagne et des Pays-de-Loire
DURAND, Jean
PUECH, Patrick
STOREZ, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008
Mise en ligne: juin 2008
Affaire n°005744-01
Accéder à la notice
Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique
FARENIAUX, Bruno
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008
Mise en ligne: mars 2008
Affaire n°004983-01
Accéder à la notice
Possibilité de recourir à un contrat de partenariat pour la mise à deux fois deux voies de la RN 7
DURANTHON, Jean-Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2007
Mise en ligne: févr. 2008
Affaire n°005169-01
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