Résultats de recherche : - Lieu: Territoire-de-Belfort - Thématique: ENVIRONNEMENT, Mot clé: avis

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• Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Iles Sanguinaires Pointe de la Parata » (Corse) pour la période 2023 - 2031. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • BOISSEAUX, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°015093-01

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• Projet d’Opération Grand Site « Presqu’île de Giens et salins d’Hyères ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°010807-02

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• Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012411-01

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• Extension du site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°008212-04

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• Site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010882-01

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• Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 54 - Section Saint-Martin-de-Crau - Salon-de-Provence

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • VOUILLON, Maurice

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2007 Mise en ligne: déc. 2007 Affaire n°005295-01

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