Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: ADMINISTRATION PUBLIQUE, Domaine: DROIT, Mot clé: norme technique

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• La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)

  • CALGARO, Jean

  • DEBIESSE, Georges

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • HUMBERT, Evelyne

  • LEBENTAL, Bruno

  • BREUIL, Henri

  • PERNIER, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°004301-02

  • Accéder à la notice

  
• La normalisation : Aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics - Cartographie de la participation du ministère de l'équipement aux travaux de normalisation

  • HANUS, François

  • MOREAU DE SAINT MARTIN, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004301-01

  • Accéder à la notice

  

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