Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année du rapport: 2005, Domaine: DECENTRALISATION

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• Bilan de la mise en oeuvre des recommandations du rapport Valls et nouvelles propositions d'orientations concernant la signalisation maritime

  • MONADIER, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004266-01

  • Accéder à la notice

  
• La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004296-01

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• Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique

  • CHANTEREAU, Pierre

  • GONTIER, Nicole

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004504-01

  • Accéder à la notice

  
• ATESAT - Mission ouvrages d'art - Compétences et organisation

  • BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian

  • BORNAND, Georges

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004412-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les centres d'études techniques de l'Equipement (CETE) et les services territoriaux

  • DURAND, Jean

  • PERRET, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004295-01

  • Accéder à la notice

  
• Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004331-01

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