Résultats de recherche : - Lieu: Bassin de l'Aa

Critères :

Lieu: Bassin de l'Aa

Annuler

200 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire

SOULIE, Marie-Christine

GUERBER, François

GAULT, Jean

PAULIN, François

GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010012-01
- Accéder à la notice
Les gares du Nouveau Grand Paris. Évaluation des dispositifs de réalisation mis en oeuvre sous l'autorité de l'État
ROSTAGNAT, Michel

FLORETTE, Anne

DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010262-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire
LEBLANC, Sylvain

GALIBERT, Thierry

DORISON, Alain

DOMALLAIN, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°008896-01
- Accéder à la notice
Avis sur le bilan économique et social du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud à Paris. Bilan "ex-post" établi en application de l’article L.1511-6 du code des transports
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010205-01
- Accéder à la notice
Modernisation des lignes ferroviaires Nantes – Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes – Pornic
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010274-01
- Accéder à la notice
Projet de classement du site de la chaîne des terrils du bassin minier du Nord de la France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°008487-02
- Accéder à la notice
Financement d'une première phase de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Troyes
WEYMULLER, Benoît

SOILLY, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010187-01
- Accéder à la notice
Expertise du projet de plan de prévention des risques de submersion marine des marais de Dol (Ille-et-Vilaine)
FORRAY, Nicolas

MARBOUTY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010117-01
- Accéder à la notice
Modélisation des déplacements de voyageurs en Ile-de-France
MASSONI, Michel

RAOUL, Emmanuel

AYONG LE KAMA, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009874-01
- Accéder à la notice
Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor
MATHIEU, Noël

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°010153-01
- Accéder à la notice
Projet d'extension du site classé des Roches de Solutré et de Vergisson et du Mont de Pouilly (71). Communes de Cenves (69), Chasselas (71), Solutré-Pouilly (71) et Vergisson (71). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 février 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°008488-03
- Accéder à la notice
Expertise du musée et des jardins Albert Kahn - Boulogne-Billancourt 92
BOYER, Jean-Marc

PIECHAUD, Simon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION DES PATRIMOINES
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°010071-01
- Accéder à la notice
Avis sur le bilan économique et social de la liaison Ermont-Eaubonne - Saint-Lazare (EESL). Bilan "LOTI" établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
REBEYROTTE, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009847-01
- Accéder à la notice
Avis sur le bilan économique et social de la réouverture aux voyageurs de la Grande Ceinture Ouest (GCO) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
REBEYROTTE, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009846-01
- Accéder à la notice
Lignes ferroviaires nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL) - Expertise de l'évaluation socio-économique du projet figurant au dossier du débat public présenté par RFF
MASSONI, Michel

BELLIER, Michel

MATHIEU, Noël

MORIN, Yves

SIMON, Bernard

WEYMULLER, Benoît

DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009911-01
- Accéder à la notice
Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien - Moderniser les outils et les opérateurs
NARRING, Pierre

HELARY, Jean-Louis

VERLHAC, Eric

BAIETTO-BEYSSON, Sabine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009695-01
- Accéder à la notice
Projet de classement au titre des sites de l'Ile de Sieck. Commune de Santec, Finistère. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 septembre 2014
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009706-02
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nord - Pas-de-Calais
DURVILLE, Jean-Louis

MAKALA, Annick

MARBOUTY, Dominique

MAGRUM, Max

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°008890-05
- Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin
QUEVREMONT, Philippe

LAVOUX, Thierry

BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°005928-03
- Accéder à la notice
La ponctualité de la ligne B du RER - Efficacité des investissements et réformes en cours
DE TREGLODE, Hervé

SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009609-01
- Accéder à la notice
La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean

LAHOCHE, Pierre

ALANORE, André

NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: févr. 2014 Affaire n°009111-01
- Accéder à la notice
Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
MORIN, Yves

DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°009145-01
- Accéder à la notice
Les risques de mouvements de terrain sur le site de Morne Calebasse à Fort-de-France (Martinique)
DURVILLE, Jean-Louis

RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008932-01
- Accéder à la notice
La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)
BURETTE, Daniel

FERY-LEMONNIER, Elisabeth

GIBON, Christophe

MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°007950-01
- Accéder à la notice
Recensement des instances et des actions de coopération avec les pays du sud et de l'est de la Méditerranée
FAYEIN, Laurent

DUFOURMANTELLE, Aude

RIMOUX, Lionel

PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008381-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Lieu: Bassin de l'Aa

200 documents trouvés