Résultats de recherche : - Lieu: Territoire-de-Belfort - Année de mise en ligne: 2023, Thématique: PAYSAGE

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• Projet de classement et d’inscription du site de « la butte de Sancerre et son écrin » (Cher et Nièvre) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°012663-02

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• Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°010649-02

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• Projet de classement du site de la montagne de la Serre et ses coulées adjacentes (Puy-de-Dôme) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • SCHWERER, Odile

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°013245-03

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• Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Iles Sanguinaires Pointe de la Parata » (Corse) pour la période 2023 - 2031. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • BOISSEAUX, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°015093-01

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• Projet de classement du bassin du Mès (Loire-Atlantique) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement - Communes d’Assérac, Herbignac, Mesquer et Saint-Molf - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 22 juin 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2023 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°012902-02

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• Projet de classement du site de la Haute vallée et des gorges de la Vingeanne (Haute-Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mars 2023

  • BRENTRUP, Serge

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: janv. 2023 Mise en ligne: mars 2023 Affaire n°014113-02

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