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Auteur
HELARY, Jean-Louis
2
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
2
Domaine
FINANCEMENT DU LOGEMENT
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
MARCHE FONCIER
1
POLITIQUE FONCIERE
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
accès au logement
2
HLM en accession à la propriété
1
POS
1
accession à la propriété
1
acquisition
1
aide à la pierre
1
aménagement foncier
1
apport personnel
1
coefficient d'occupation du sol
1
coopération intercommunale
1
Année rapport
2017
1
2016
1
Année mise en ligne
2017
2
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2017, Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Auteur: HELARY, Jean-Louis
2 documents trouvés
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Evaluation du Prêt social de location-accession (PSLA)
HELARY, Jean-Louis
TARDIVON, Pascaline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010800-01
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Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière
HELARY, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010884-01
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