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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
4
Thématique
COLLECTIVITES TERRITORIALES
4
Domaine
AMELIORATION DE L'HABITAT
2
FINANCEMENT DU LOGEMENT
2
DECENTRALISATION
1
FINANCES LOCALES
1
GEOGRAPHIE
1
LOGEMENT SOCIAL
1
POLITIQUE FONCIERE
1
SERVICES DU MINISTERE
1
Mot clé
audit
2
amélioration
1
budget
1
développement durable
1
financement
1
gestion
1
inadapté
1
logement insalubre
1
méthode
1
partenariat
1
Année rapport
2006
4
Année mise en ligne
2007
1
2006
3
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2006, Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Auteur: INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
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Audit de modernisation sur la gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées
LENOEL, François
LINET, Marcel
BRASSENS, Bertrand
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004604-01
Accéder à la notice
La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard
DUBOIS, Pierre
HOSSARD, Claude
BOLLIET, Anne
CANNARD, Philippe
FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004605-01
Accéder à la notice
Certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
AZAM, Claude
BRUNETIERE, Jean-René
BUTRUILLE, Vincent
FARRAN, Pierre
BOLLIET, Anne
PITRON, Emmanuel
VALTER, Clotilde
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004612-01
Accéder à la notice
La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard
DUMONT, Michel
JAMET, Christian
AUBERNON, Jean-Charles
BOLLIET, Anne
ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004546-01
Accéder à la notice
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