IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
ANGEL, Noémie
1
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
1
BONNAL, Philippe
1
COLIN, Jean
1
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
1
LEFORT, François
1
SCHMIT, Philippe
1
TOUCHEFEU, Jacques
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
3
Domaine
AMELIORATION DE L'HABITAT
1
DROIT
1
LITTORAL
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
MARCHE FONCIER
1
PROPRIETE FONCIERE
1
URBANISME OPERATIONNEL
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
ZAC
1
aliénation
1
aménagement du littoral
1
aménagement foncier urbain
1
aménageur foncier
1
cadre juridique
1
cinquante pas géométriques
1
code de l'environnement
1
collectivité locale
1
démolition
1
Année rapport
2020
1
2019
0
2018
0
2017
0
2016
0
2015
0
2014
0
2013
1
2012
1
Année mise en ligne
2022
1
2021
0
2020
0
2019
0
2018
0
2017
0
2016
0
2015
0
2014
1
2013
0
2012
1
Résultats de recherche : - Lieu: Martinique - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN
Critères :
Lieu: Martinique
Annuler
3 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007837-01
Accéder à la notice
Les problématiques foncières et le rôle des différents opérateurs aux Antilles
BONNAL, Philippe
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
COLIN, Jean
ANGEL, Noémie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: juil. 2014
Affaire n°009046-01
Accéder à la notice
Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques
LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°012883-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page