IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
HELARY, Jean-Louis
3
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
CADRE JURIDIQUE
1
CONSTRUCTION
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
AMENAGEMENT REGIONAL
1
DROIT
1
LOGEMENT SOCIAL
1
SERVICES DE L'ETAT
1
URBANISME OPERATIONNEL
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
évaluation
2
action foncière
1
aménagement foncier urbain
1
aménagement régional
1
aménagement urbain
1
aspect juridique
1
construction
1
contrôle
1
exercice des compétences
1
expertise
1
Année rapport
2014
1
2013
2
Année mise en ligne
2015
3
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année de mise en ligne: 2015, Auteur: HELARY, Jean-Louis
Critères :
Lieu: France
Annuler
3 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien - Moderniser les outils et les opérateurs
NARRING, Pierre
HELARY, Jean-Louis
VERLHAC, Eric
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009695-01
Accéder à la notice
La mise en oeuvre des polices de l'urbanisme et de la construction
HELARY, Jean-Louis
DEBIESSE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°008814-01
Accéder à la notice
Evaluation de l'impact de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement sur les établissements publics de santé
HELARY, Jean-Louis
COUTARD, Justine
DEPROST, Pierre
ROMANO, Camille
BONNET, Jean-Louis
CLERC, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009154-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page