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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
AMAND, Francis
1
BARREY, Guy
1
BAZIN, Paul
1
BIGEARD, Rémi
1
CHAPELON, Jean
1
CHOUC, Antoine
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
1
DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
2
HABITAT - LOGEMENT
2
EQUIPEMENTS
1
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
2
DROIT
1
HEBERGEMENT TOURISTIQUE
1
LOGEMENT SOCIAL
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
POLITIQUE FONCIERE
1
Mot clé
hôtel meublé
3
Année rapport
2016
1
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
1
2010
0
2009
0
2008
0
2007
0
2006
1
Année mise en ligne
2017
1
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
1
2011
0
2010
0
2009
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2008
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Mission d’évaluation de politique publique - Le logement locatif meublé
LEBLANC-LAUGIER, Marianne
VERLHAC, Eric
BAZIN, Paul
CHOUC, Antoine
DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe
BIGEARD, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010267-01
Accéder à la notice
La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006
BARREY, Guy
CHAPELON, Jean
LEBENTAL, Bruno
AMAND, Francis
HADDOUCHE, Nacéra
LE BOULAIRE, Christian
RAYMOND, Michel
SANSON, Gilles
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007496-01
Accéder à la notice
Eléments d'expertise et de mise en oeuvre d'un plan spécifique d'accroissement de l'offre d'hébergement en résidences hôtelières à vocation sociale
DUCOS-FONFREDE, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004543-01
Accéder à la notice
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