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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
LE DIVENAH, Jean-Paul
2
Thématique
TRANSPORTS
2
Domaine
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
BATIMENT
1
DEPLACEMENT
1
DROIT
1
TRANSPORT FLUVIAL
1
VOIRIE
1
Mot clé
accessibilité
1
concession de service public
1
gouvernance
1
handicapé
1
logement
1
port
1
port fluvial
1
port intérieur
1
réglementation
1
scénario
1
Année rapport
2014
2
Année mise en ligne
2014
2
Résultats de recherche : - Thématique: TRANSPORTS, Auteur: LE DIVENAH, Jean-Paul
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Evolution de la gouvernance des ports intérieurs
RENVOISE, François
LE DIVENAH, Jean-Paul
FORMAGNE, Christian
UHEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009149-01
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Ajustement de l'environnement normatif - Agenda d'accessibilité programmée
LE DIVENAH, Jean-Paul
REBEYROTTE, Eric
DUFOURMANTELLE, Aude
DEPROST, Pierre
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
RATTAIRE, Sophie
CAMPION, Claire-Lise
GUILLOU, Anne
HEYRMAN, Eric
PROST-COLETTA, Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
DELEGATION MINISTERIELLE A L'ACCESSIBILITE (DMA)
Rapport: févr. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°008617-02
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