Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: collectivités territoriales

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• Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer

  • DOUARD, Pascal

  • FARENIAUX, Bruno

  • HELBRONNER, Charles

  • FOURNEL, Jérôme

  • BAZIN, Paul

  • CHOUC, Antoine

  • CANNARD, Philippe

  • CAMPANA, Mireille

  • CHAPELLE, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009548-02

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• Mission d'appui au parc national du Mercantour

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008567-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)

  • ARNOULD, Brigitte

  • GADBIN, Françoise

  • MALFILATRE, Yves

  • PUECH, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007702-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122

  • PUECH, Patrick

  • ROCHET, Pierre

  • PELLETIER, Fabienne

  • GOMBERT, Joseph-Michel

  • NADEAU, Jacques

  • CASTEIGTS, Michel

  • DE FURST, Xavier

  • ROCHARD, Joël

  • JULLIEN, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: août 2010 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°007217-01

  • Accéder à la notice

  
• L'évolution de l'organisation des opérateurs publics en matière de protection de la nature

  • BADRE, Michel

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • BENNASAR, Marie-Laure

  • DE COURCELLES, Sana

  • LACHAIZE, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°007182-01

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• Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France - Leurs forces et leurs faiblesses

  • GRIMOT, Marc

  • LEGRAND, Henri

  • CAFFET, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007166-01

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