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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
Thématique
TRANSPORTS
5
Domaine
CALCUL ECONOMIQUE
5
Mot clé
coût
3
analyse économique
2
autorité organisatrice des transports
2
charges
2
convention
2
déficit
2
subvention
2
LOTI
1
SNCF
1
archipel
1
Année rapport
2016
2
2015
0
2014
1
2013
0
2012
0
2011
0
2010
2
Année mise en ligne
2017
1
2016
1
2015
0
2014
1
2013
0
2012
0
2011
0
2010
2
Résultats de recherche : - Thématique: TRANSPORTS, Domaine: CALCUL ECONOMIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon
CAUSSADE, Pierre
LE GUILLOU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010706-01
Accéder à la notice
Audit des comptes de l’activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d’exploitation des trains d’équilibre du territoire (TET) - Version simplifiée
ASSAILLY, Christian
VERDIER, Jean-François
GENET, David
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: juil. 2016
Affaire n°008991-03
Accéder à la notice
Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif
LABIA, Patrick
LAFFON, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°009965-01
Accéder à la notice
Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM
DURANTHON, Jean-Philippe
LECOMTE, Chantal
VAULONT, Isabelle
AUSSOURD, Philippe
JAMET, Christian
PITIE, Christian
RENVOISE, François
WINTER, Laurent
CHOLLEY, François
VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007067-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne Paris - Clermont-Ferrand
PEYRONNET, Philippe
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2010
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007156-01
Accéder à la notice
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