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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
6
CINOTTI, Bruno
2
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
GRANGER, Yves
2
CHAPELON, Jean
1
D'AUBREBY, Marc
1
FRIGGIT, Jacques
1
GALTIER, Bertrand
1
LEGRAND, Henri
1
MENORET, Bernard
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
3
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2
AMENAGEMENT RURAL
2
AMENAGEMENT URBAIN
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
ENVIRONNEMENT
1
HABITAT - LOGEMENT
1
METHODES - TECHNIQUES
1
Domaine
EAU
2
AGRICULTURE
1
AMENAGEMENT REGIONAL
1
DROIT
1
FINANCEMENT DU LOGEMENT
1
LOGEMENT SOCIAL
1
POLLUTION
1
RISQUES
1
ZONE RURALE
1
Mot clé
prélèvement
6
Année rapport
2022
1
2021
0
2020
2
2019
0
2018
0
2017
0
2016
0
2015
0
2014
1
2013
0
2012
1
2011
1
Année mise en ligne
2023
1
2022
0
2021
1
2020
1
2019
0
2018
0
2017
0
2016
0
2015
0
2014
2
2013
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2012
1
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Identification et objectivation des territoires non chassés
ROBINET, Olivier
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: juil. 2023
Affaire n°013972-01
Accéder à la notice
Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations
CINOTTI, Bruno
MICHELET, Paul
GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: mars 2021
Affaire n°012938-01
Accéder à la notice
Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation
CINOTTI, Bruno
GALTIER, Bertrand
GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2020
Mise en ligne: oct. 2020
Affaire n°013017-01
Accéder à la notice
Découverte de radon dans une maison à Bessines-sur-Gartempe
LEGRAND, Henri
MENORET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: juin 2014
Affaire n°009681-01
Accéder à la notice
Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable
MONTEILS, Isabelle
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°008014-01
Accéder à la notice
Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation
SCHMIT, Philippe
CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°007099-01
Accéder à la notice
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