IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
11
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
4
HABITAT - LOGEMENT
3
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2
COLLECTIVITES TERRITORIALES
2
ECONOMIE
2
ENVIRONNEMENT
2
FONCIER - PROPRIETE
2
PAYSAGE
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
AMENAGEMENT URBAIN
1
Domaine
ORGANISATION
4
URBANISME REGLEMENTAIRE
3
AMENAGEMENT REGIONAL
2
CADRE INSTITUTIONNEL
2
FINANCES PUBLIQUES
2
POLLUTION
2
SERVICES DE L'ETAT
2
URBANISME OPERATIONNEL
2
ACOUSTIQUE
1
AMELIORATION DE L'HABITAT
1
Mot clé
collectivité locale
11
Année rapport
2017
7
2016
2
2015
1
2014
0
2013
0
2012
1
Année mise en ligne
2017
11
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2017, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: collectivité locale
11 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines
AYPHASSORHO, Hugues
PICHON, Antoine
DUSART, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: sept. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°011058-01
Accéder à la notice
Revue de dépenses - La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR)
MAKALA, Annick
STEVENS, Dominique
DE COUSTIN, Hélène
LACROIX, Dominique
DUPUIS, Philippe
BERGER, Samuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: sept. 2017
Mise en ligne: déc. 2017
Affaire n°011070-01
Accéder à la notice
Revue de dépenses de voirie des collectivités territoriales
ORIZET, François-Régis
TERRASSE, Pascal
RICARD, Frédéric
ACAR, Bruno
BABILOTTE, Justin
RAPOPORT, Jacques
DECLUDT, Amaury
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: août 2017
Mise en ligne: déc. 2017
Affaire n°011055-01
Accéder à la notice
Coordination des aides à l’insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes
FLORETTE, Anne
LEBENTAL, Bruno
MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°009392-02
Accéder à la notice
Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI) - Rapport de synthèse 2015 – 2016
RIMOUX, Lionel
NGUYEN, Thanh Nhuan
GAGNERON, Werner
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
KIRSCHEN, François
LAVAURE, Patrick
VILLERS, Sophie
GOUELLO, Loïc
MARSALA, Vincent
REY, Philippe
LACROIX, Dominique
GRIMONPREZ, Paul-Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (IGSCCRF)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: juin 2017
Affaire n°011517-01
Accéder à la notice
Contribution à la transparence prévue par l’article 13 de l’Accord de Paris sur le climat (COP 21) - Étude des outils de mesure et d’analyse de l’impact carbone des projets et politiques publics
MOUCHARD, Agnès
CORREZE-LENEE, Patricia
AUBERT, Marie-Hélène
PERRET, Bernard
LEFEVRE, Mikaël
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010521-01
Accéder à la notice
Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010848-01
Accéder à la notice
Mission d’évaluation des réformes de l’assistance technique pour raisons de solidarité et d’aménagement du territoire (ATESAT) et de l’application du droit des sols (ADS)
GADBIN, Françoise
TARDIVON, Pascaline
HELBRONNER, Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: janv. 2017
Affaire n°010538-01
Accéder à la notice
Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°008034-03
Accéder à la notice
La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale (Rapport, guide méthodologique et notice méthodologique pour les collectivités territoriales)
AYPHASSORHO, Hugues
BRASSENS, Bertrand
CANNARD, Philippe
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°009775-01
Accéder à la notice
La mobilisation du foncier
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
DE TREGLODE, Hervé
MALERBA, Jean-Michel
BOLLIET, Anne
FRIBOURG, Michaël
TROTTMANN, Charles
WITCHITZ, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°008361-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page