Résultats de recherche : - Lieu: Bourg-en-Bresse - Mot clé: loi d'orientation des transports intérieurs

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• Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l’autoroute A41 Nord

  • AYOUN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012614-01

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• Bilan LOTI de l’autoroute A29. Neufchâtel-en-Bray – Amiens – Saint-Quentin

  • SIMON, Bernard

  • BAUDOIN, Emmanuelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010308-01

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• Avis sur le bilan économique et social de la réouverture aux voyageurs de la Grande Ceinture Ouest (GCO) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • REBEYROTTE, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009846-01

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• Avis sur le bilan LOTI de l'aménagement des infrastructures aéronautiques de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle

  • BENADON, Danielle

  • WINTER, Laurent

  • DOUARD, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°008039-01

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• Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 39 - Sections Dijon - Dôle et Dôle - Bourg-en-Bresse

  • SCHMITT, Paul

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: juil. 2008 Affaire n°005322-01

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