IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
60
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
14
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
8
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
8
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
8
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
4
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
4
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
4
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
3
DOUARD, Pascal
3
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
33
RESSOURCES - NUISANCES
26
ENVIRONNEMENT
11
AMENAGEMENT URBAIN
10
METHODES - TECHNIQUES
7
CADRE JURIDIQUE
6
COLLECTIVITES TERRITORIALES
6
ECONOMIE
4
EMPLOI - FORMATION - EDUCATION
4
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3
Domaine
ORGANISATION
23
SERVICES DU MINISTERE
22
CADRE INSTITUTIONNEL
17
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
12
PREVENTION DES RISQUES
8
RISQUES
8
SERVICES DE L'ETAT
8
ECOLOGIE
7
POLLUTION
5
ETUDE D'IMPACT
4
Mot clé
exercice des compétences
70
Année rapport
2024
2
2023
0
2022
2
2021
4
2020
2
2019
5
2018
3
2017
3
2016
3
2015
2
2014
6
2013
11
2012
5
2011
8
2010
4
2009
1
2008
1
2007
0
2006
0
2005
1
2004
1
2003
6
Année mise en ligne
2024
2
2023
0
2022
2
2021
7
2020
0
2019
6
2018
2
2017
4
2016
2
2015
4
2014
7
2013
8
2012
6
2011
9
2010
1
2009
1
2008
1
2007
0
2006
0
2005
8
Résultats de recherche : - Mot clé: exercice des compétences
70 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Audit du Réseau scientifique et technique
ROUDIER, Jacques
BACOT, Marie-Anne
DEYGOUT, Françoise
DUPONT-KERLAN, Elisabeth
DURAND, Jean
DURANTHON, Jean-Philippe
LESAFFRE, Benoît
RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007504-01
Accéder à la notice
L'alerte et les missions de recherche et de sauvetage (SAR) d'aéronefs en détresse - Action de la DGAC
DAVID, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007239-01
Accéder à la notice
Evolution de la gouvernance du CERTU (Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques)
LECOMTE, Alain
ROUDIER, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: juil. 2011
Affaire n°007286-01
Accéder à la notice
L'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC)
FAYEIN, Laurent
LEBENTAL, Bruno
RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007365-01
Accéder à la notice
Place des corps d'ingénieurs ITPE - IAE - ITM - ITGCE dans les services de l'Etat
GUILLOT, Jean
RUELLE, Louis
PESCATORI, Gilbert
RAVAUX, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: avr. 2011
Affaire n°007498-01
Accéder à la notice
Audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH). Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion
WELLHOFF, François
BELLIOT, Marcel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007558-01
Accéder à la notice
Audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane (ARUAG)
WELLHOFF, François
BELLIOT, Marcel
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°007396-01
Accéder à la notice
Les dispositifs de contrôle des acteurs du logement social
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
BERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: nov. 2010
Affaire n°007364-01
Accéder à la notice
Frelon asiatique - Arrivée d'une nouvelle espèce - Proposition d'organisation de l'action publique
GONDRAN, Olivier
DODU, Dominique
LESSIRARD, Jean
MOREAU, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: sept. 2010
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°007183-01
Accéder à la notice
Prévision des crues et hydrométrie - Evaluation des réseaux et perspectives
CHAUVIERE, Jean-Yves
RAVARD, Jean-Louis
VERDEAUX, Pierre
LAFITTE, Jean-Jacques
LE QUENTREC, Michel
TRUCHOT, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°005620-01
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur l'observation des territoires
APOSTOLO, Alain
DODU, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006730-01
Accéder à la notice
Fonctions et organisation des cellules "logement - construction" des services déconcentrés du MEEDDAT
FRIGGIT, Jacques
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2008
Mise en ligne: déc. 2008
Affaire n°005619-01
Accéder à la notice
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État
BIDOU, Dominique
SCHNEIDER, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004306-01
Accéder à la notice
La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
LE GALLOU, Jean-Yves
SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004334-01
Accéder à la notice
Expertise sur les conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
LE DORE, Francis
RIBIERE, Georges
THORET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004155-01
Accéder à la notice
La surveillance du marché intérieur des produits de construction
BOURREL, Albert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004171-01
Accéder à la notice
Maison de la France. Les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation
WEILL, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004220-01
Accéder à la notice
Aéroports de Paris et son laboratoire : pour une bonne politique de l'environnement
LARAVOIRE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004176-01
Accéder à la notice
Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence française de l'ingénierie touristique (AFIT)
CHAPULUT, Jean-Noël
RUIZ, Gérard
CASCARANO, Jean-René
ROUSSEAU, Bernard.
ZAKINE, René
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004276-02
Accéder à la notice
L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004252-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
<<
<
1
2
3
Haut de page