Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Domaine: URBANISME OPERATIONNEL, Mot clé: établissement public

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• Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°008034-03

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• Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification des friches urbaines et industrielles

  • GRAND, Philippe

  • PEYRAT, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010379-01

  • Accéder à la notice

  
• La mobilisation du foncier

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • DE TREGLODE, Hervé

  • MALERBA, Jean-Michel

  • BOLLIET, Anne

  • FRIBOURG, Michaël

  • TROTTMANN, Charles

  • WITCHITZ, Christophe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008361-01

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• Mission d'audit stratégique de l'opération d'intérêt national de la Plaine du Var

  • LAPORTE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007484-02

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