Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année du rapport: 2003, Thématique: HABITAT - LOGEMENT

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• Bilan de la mission d'assistance à la remise en état des habitations touchées par l'explosion de l'usine AZF à Toulouse

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°003985-02

  • Accéder à la notice

  
• Simplification du régime des agréments des structures et activités visant à la mise en oeuvre du droit au logement

  • GRUNSPAN, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004128-01

  • Accéder à la notice

  
• Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux

  • CHECCAGLINI, Paul

  • CREPEY, Georges

  • PERNELLE, Jacques

  • QUERCY, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004050-01

  • Accéder à la notice

  
• Relancer l'habitat en Ile-de-France par la mobilisation des actifs fonciers publics

  • POMMELLET, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004259-01

  • Accéder à la notice

  
• Des formules innovantes pour encourager l'accession sociale

  • AILLERET, Bernard

  • VORMS, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004217-01

  • Accéder à la notice

  
• Contribution au débat national sur l'énergie

  • GIBLIN, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004139-01

  • Accéder à la notice

  

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