Résultats de recherche : - Thématique: TRANSPORTS, Domaine: TRANSPORT ROUTIER, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: sécurité routière

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• Evaluation de la mise en oeuvre de la compétence transports scolaires

  • LECONTE, Manuel

  • HELBRONNER, Charles

  • COLMOU, Yves

  • BROSSET CECILE

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juil. 2020 Mise en ligne: mai 2021 Affaire n°013253-01

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• L'automatisation des véhicules

  • DE TREGLODE, Hervé

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • RICARD, Frédéric

  • ROCCHI, Jean-François

  • BODINO, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2017 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°010629-01

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• Les véhicules communicants nécessitent-ils de nouvelles réglementations ?

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009939-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A83 Nantes - Niort

  • LECOMTE, Chantal

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2011 Mise en ligne: juil. 2011 Affaire n°007538-01

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• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • BESSON, Jean-Pierre

  • D'AUBREBY, Marc

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI A75 Clermont-Ferrand - Sévérac-le-Château

  • GARNIER, Pierre

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • VOUILLON, Maurice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°006652-01

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• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-02

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