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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
34
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
13
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
12
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
5
DORISON, Alain
5
GUILLET, Rémi
5
LEGRAND, Henri
4
PIPIEN, Gilles
4
SORRO, Jean-François
4
BAUCHE, Alain
3
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
29
ENVIRONNEMENT
11
CADRE JURIDIQUE
3
ECONOMIE
3
SANTE
2
TRANSPORTS
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
FONCIER - PROPRIETE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
DECHETS
16
PREVENTION DES RISQUES
12
POLLUTION
7
RISQUES
4
ACTIVITE ECONOMIQUE
3
DROIT
3
ECOLOGIE
3
ENERGIE
3
AGRICULTURE
2
CADRE INSTITUTIONNEL
2
Mot clé
déchet
37
Année rapport
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2022
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Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole
ROUSSEL, Pierre
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2012
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°008169-01
Accéder à la notice
Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative
DURAND, François
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2012
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°008409-01
Accéder à la notice
Audit du programme n° 181 " Prévention des risques "
GRANCHER, Madeleine
LEGRAND, Henri
GUILLET, Rémi
DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2012
Mise en ligne: août 2012
Affaire n°007240-01
Accéder à la notice
Cabanisation et dépôts sauvages de déchets sur la commune de Milhaud (Gard)
ALBRECHT, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011
Mise en ligne: avr. 2012
Affaire n°007849-01
Accéder à la notice
Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport final
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007525-02
Accéder à la notice
Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental
DURAND, François
BOUVIER, Michel
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: mars 2011
Affaire n°007058-01
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La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte
RAVARD, Jean-Louis
BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2010
Mise en ligne: nov. 2010
Affaire n°007184-01
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Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)
CAFFET, Marc
SAUVALLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005950-01
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Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France - Leurs forces et leurs faiblesses
GRIMOT, Marc
LEGRAND, Henri
CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007166-01
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Le dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers
LEGRAND, Henri
WEYMULLER, Benoît
LEPETIT, Pierre
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006011-01
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Estuaire de la Seine. 2ème évaluation des mesures
ALLAIN, Yves-Marie
CHECCAGLINI, Paul
GAUTHIER, Yves
LAGAUTERIE, Philippe
MARTIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2008
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°004333-02
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Projet de mine d'or de la société CBJ Caîman - Cambior à Roura en Guyane
BALLAND, Pierre
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006239-01
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