IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
34
Thématique
CADRE JURIDIQUE
34
Domaine
DROIT
34
Mot clé
cadre juridique
8
réglementation
8
législation
7
application
6
impact
6
loi
6
évaluation
5
audit
4
droit communautaire
4
établissement public
4
Année rapport
2021
1
2020
1
2019
1
2018
1
2017
2
2016
1
2015
4
2014
6
2013
5
2012
3
2011
2
2010
3
2009
4
Année mise en ligne
2022
1
2021
1
2020
0
2019
2
2018
0
2017
3
2016
1
2015
5
2014
6
2013
5
2012
2
2011
1
2010
4
2009
3
Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Domaine: DROIT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: France
Annuler
34 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
La réforme de la réglementation de la pêche en eau douce
D'ORNELLAS, Christian
BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: juin 2011
Affaire n°007164-01
Accéder à la notice
La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006
BARREY, Guy
CHAPELON, Jean
LEBENTAL, Bruno
AMAND, Francis
HADDOUCHE, Nacéra
LE BOULAIRE, Christian
RAYMOND, Michel
SANSON, Gilles
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007496-01
Accéder à la notice
Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation
BINET, Eric
BLAISE, Louis
DURIEZ, Jean-Louis
FEVRIER, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°006981-01
Accéder à la notice
Evaluation de la règlementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées
LEBENTAL, Bruno
MARCHANDISE, Patrick
ROUSSEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007088-01
Accéder à la notice
La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)
CALGARO, Jean
DEBIESSE, Georges
DURANTHON, Jean-Philippe
HUMBERT, Evelyne
LEBENTAL, Bruno
BREUIL, Henri
PERNIER, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°004301-02
Accéder à la notice
Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)
RUIZ, Gérard
VERLHAC, Eric
DANIEL, Christine
GARCIA, Alain
ROCHE-BRUYN, François
SARDAIS, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: nov. 2009
Mise en ligne: janv. 2010
Affaire n°006687-01
Accéder à la notice
Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie
LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006645-01
Accéder à la notice
Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon
GEINDRE, François
HELIAS, Annick
JULIEN, Bernard
PERICO, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°005964-01
Accéder à la notice
Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations
DIEBOLT, Wanda
DURIEZ, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°005850-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
<<
<
1
2
Haut de page