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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
17
Thématique
TRANSPORTS
17
Domaine
TRANSPORT ROUTIER
17
Mot clé
LOTI
4
autoroute
4
bilan
4
bilan LOTI
4
bilan socio-économique
4
loi d'orientation des transports intérieurs
4
transport routier
4
avis
3
sécurité routière
3
accident de la route
2
Année rapport
2008
2
2007
4
2006
2
2005
4
2004
5
Année mise en ligne
2009
1
2008
3
2007
4
2006
1
2005
3
2004
5
Résultats de recherche : - Thématique: TRANSPORTS, Domaine: TRANSPORT ROUTIER, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
17 documents trouvés
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 77 - Section Dordives - Cosne-sur-Loire
JOIGNY, Michèle
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2008
Mise en ligne: juin 2008
Affaire n°005781-01
Accéder à la notice
La recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR
BENADON, Danielle
LECOMTE, Chantal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2008
Mise en ligne: juin 2008
Affaire n°005625-01
Accéder à la notice
Les conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux-roues motorisés
LEBRUN, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: févr. 2008
Affaire n°004620-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 - Section Vierzon-Brive
COLIN, Henri
LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004812-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 28 - Section Rouen-Abbeville
DETERNE, Jean
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004891-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la RN 24
DENIS, André
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004813-01
Accéder à la notice
La carte de qualification des conducteurs
D'AUBREBY, Marc
LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004776-01
Accéder à la notice
Mission sur les entreprises de transport léger - Bilan de l'extension de la réglementation des transports routiers aux entreprises utilisant des véhicules légers de deux essieux en application de la loi du 6 février 1998 et du décret 30 août 1999
BOURGET, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2006
Mise en ligne: oct. 2009
Affaire n°004497-01
Accéder à la notice
Application de l'article L 551-2 du code de l'environnement aux ouvrages d'infrastructure de transport de matières dangereuses
CARDOT, Denis
LEGRAND, Henri
LECOINTE, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: déc. 2005
Mise en ligne: févr. 2006
Affaire n°004319-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)
LOMBARD, Jacques
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004453-01
Accéder à la notice
Mission d'expertise sur l'évaluation des dépenses exposées par la Société des autoroutes et du tunnel du Mont Blanc (ATMB) pour l'autoroute A 41
BEAUBAT, Michel
MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004174-01
Accéder à la notice
Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs effectués par autocars
BONDUELLE, Yves
MURRET-LABARTHE, Christine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004456-01
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Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur
ROUQUES, Gilles
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004420-01
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Vallée du Rhône et arc languedocien - Eléments de réflexion pour un dialogue sur la politique des transports
BLANCHET, Jean-Didier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: sept. 2004
Affaire n°004191-01
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Enquête technique sur l'accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003
BEAUBAT, Michel
BONDUELLE, Yves
KOENIG, Jean-Gérard
FEIGNON, Sylvie
BORREL, Didier
PRAT, Jean-Luc
COULONDRE, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
BUREAU D'ENQUETES SUR LES ACCIDENTS DE TRANSPORT TERRESTRE (BEA-TT)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004214-01
Accéder à la notice
Impacts de l'élargissement de l'Union Européenne sur les activités relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement (Mise à jour des tableaux statistiques figurant en annexe au rapport)
DEBEUSSCHER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004355-03
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Capacités d'études intermodales dans le domaine des transports interurbains
BURDEAU, Michel
CARRIER, Michel
GRESSIER, Claude
LAFONT, Jean
PERROD, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004200-01
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