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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CHAPELON, Jean
4
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
AMENAGEMENT URBAIN
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
HABITAT - LOGEMENT
1
INFORMATION – DOCUMENTATION - COMMUNICATION
1
Domaine
LOGEMENT SOCIAL
2
FINANCEMENT DU LOGEMENT
1
PREVENTION DES RISQUES
1
RISQUES
1
Mot clé
logement social
2
prévention
2
prévention des risques
2
risques naturels
2
zone à risque
2
FAU
1
accession à la propriété
1
audit
1
bilan
1
cadre juridique
1
Année rapport
2013
2
2012
1
2011
1
Année mise en ligne
2014
4
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2014, Auteur: CHAPELON, Jean
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Evaluation des dispositions visant à l'information préventive des citoyens vis-à-vis des risques naturels auxquels ils peuvent être exposés
DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian
CHAPELON, Jean
BELLUROT, Nadine
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: sept. 2014
Affaire n°008684-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et hydrauliques dans le département des Bouches-du-Rhône
CHAPELON, Jean
PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008226-01
Accéder à la notice
Les contingents de logements locatifs sociaux réservés par l'Etat - Evaluation de leur gestion par les services déconcentrés
CHAPELON, Jean
NGUYEN, Thanh Nhuan
PERRIN, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2012
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°008145-01
Accéder à la notice
Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation
SCHMIT, Philippe
CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°007099-01
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