Résultats de recherche : - Lieu: Territoire-de-Belfort - Mot clé: loi d'orientation des transports intérieurs

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• Avis sur le bilan ex-post du tunnel autoroutier le Duplex (A 86), section Rueil-Malmaison à Vélizy

  • RICARD, Frédéric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013762-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan ex post de l’autoroute A 89 – Section Balbigny - La Tour-de-Salvagny

  • LAMALLE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°013162-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de l'A89 Bordeaux-Clermont-Ferrand

  • GRATADOUR, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°013143-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l'autoroute A87 reliant Murs-Erigné (Maine-et-Loire) à Venansault (Vendée)

  • LECONTE, Manuel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°011437-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 à Asnières-Gennevilliers-Les Courtilles

  • BECKER, Jean-Jacques

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011857-01

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• Avis sur le bilan Loti A432 - section La Boisse - Saint-Laurent-de-Mure

  • WEYMULLER, Benoît

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°007513-01

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• Le bilan LOTI de l’autoroute A43 de la Maurienne

  • SIMON, Bernard

  • BAUDOIN, Emmanuelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010315-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de la réalisation du contournement nord d'Angers (autoroute A 11)

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010158-01

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• Avis sur le bilan économique et social du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud à Paris. Bilan "ex-post" établi en application de l’article L.1511-6 du code des transports

  • RENVOISE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010205-01

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• Avis sur le bilan économique et social de la liaison Ermont-Eaubonne - Saint-Lazare (EESL). Bilan "LOTI" établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • REBEYROTTE, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009847-01

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• Avis sur le bilan économique et social de la réouverture aux voyageurs de la Grande Ceinture Ouest (GCO) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • REBEYROTTE, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009846-01

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• Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • MORIN, Yves

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°009145-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'opération du tramway T2

  • BACOT, Marie-Anne

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007715-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 29 sections Pont de Normandie-A13 et Le Havre-Saint-Saens et du Pont de Normandie

  • DETERNE, Jean

  • JOIGNY, Michèle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006600-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A5 La Francilienne - Troyes

  • LAFONT, Jean

  • URCEL, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: févr. 2009 Affaire n°005616-01

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• Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 54 - Section Saint-Martin-de-Crau - Salon-de-Provence

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • VOUILLON, Maurice

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2007 Mise en ligne: déc. 2007 Affaire n°005295-01

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• Avis du CGPC sur le bilan LOTI des gares RER du Stade de France

  • LAFONT, Jean

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: août 2007 Mise en ligne: août 2007 Affaire n°005438-01

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• Avis du CGPC sur les bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile de France

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004624-01

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• Avis du CGPC sur le bilan socio-économique et environnemental au titre de la LOTI - autoroute A 14 Orgeval - Nanterre

  • BOEUF, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2005 Mise en ligne: nov. 2005 Affaire n°004416-01

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