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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
Thématique
ENVIRONNEMENT
2
PAYSAGE
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CADRE JURIDIQUE
1
ECONOMIE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
MER
4
Mot clé
gestion
4
Année rapport
2018
1
2017
0
2016
1
2015
1
2014
1
Année mise en ligne
2019
1
2018
0
2017
2
2016
0
2015
1
Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Domaine: MER, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: gestion
Critères :
Lieu: Tremblay-en-France
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Parcs naturels marins : Bilan et perspectives
BARTHOD, Christian
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012217-01
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Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d'Iroise - Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces
BOISSEAUX, Thierry
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010761-01
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Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère. Phase 1 : constat de la situation
MORIN, Yves
BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°008799-04
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Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît
CLEMENT, Denis
DE GALBERT, Michel
CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°008883-01
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